Mentions légales

Qui sommes-nous

Le site www.minirev-collections.com est administré par la SAS ART DECO ET COLLECTIONS.

-  www.minirev-collections.com
-  Responsable de la publication : Franck BAUDIMONT
-  Dénomination commerciale : Minirev-Collections
-  Forme juridique : SAS au capital de 6.150,00 euros
-  Siret : 80448577900024 RCS MONT-DE-MARSAN
-  Siège social : 510 route de bascons - 40270 MAURRIN – France
-  Téléphone : 05 33 13 00 05 (de 9h à 12h et de 14h30 à 17h30)
-  n°de TVA Intracommunautaire : FR58804485779 - Taux : 20%
-  Adresse mail : contact@minirev-collections.com


Propriété Intellectuelle

- Toutes les créations logicielles présentes sur nos sites, les back-offices d’administration, les services proposés sont des créations originales et sont la propriété exclusive de minirev-collections .
- Tous les éléments constitutifs du squelette des sites (photos, images, logos, animations flash®, éléments modélisés…) sont également protégées par le droit d'auteur et sont la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs.
- Les contenus des sites (textes, articles…) sont la propriété exclusive de leurs auteurs et ne peuvent être reproduits ni exploités sans l’accord de ceux-ci.
Conformément aux dispositions de l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle, toute reproduction, imbrication, diffusion des éléments susmentionnés est interdite. Les textes présents provenant de sources externes ont été reproduits avec l’accord implicite ou explicite de leurs auteurs respectifs. A ce titre, mention est faite sur les sites des sources et des auteurs respectifs.


Informatique et Libertés

Conformément à la recommandation 2005-284 de la CNIL, le présent site web n'a pas fait l'objet d'une déclaration en tant que tel. Toutefois, tous les traitements de données présents ou à venir concernant ledit site ont été ou seront déclarés à la CNIL. Les traitements susnommés sont conformes à la NS48 du 07/06/2005 éditée par la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL). Vous pouvez en trouver les caractéristiques complètes en consultant notre rubrique « protection des données ». Conformément aux articles 38 et 40 de la loi 2004-801 du 06/08/2004, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression des données vous concernant. Ce droit peut s'exercer en ligne en adressant un mél à l'adresse contact@minirev-collections.com ou par courrier à l'adresse suivante :

MINIREV-COLLECTIONS
SAS ART DECO ET COLLECTIONS
510 route de bascons
40270 MAURRIN
France

Modalités d’exercice du droit d’accès (droit ne pouvant être exercé sur place). Avant de vous adresser des données personnelles, nous vous demanderons de nous fournir une preuve de votre identité. Si vous n'êtes pas en mesure de prouver votre identité, nous nous réservons le droit de refuser de vous envoyer les données personnelles vous concernant. Conformément au décret 2007-451 du 25/03/2007, votre demande sera satisfaite dans un délai de 2 mois maximum, sous réserve du caractère non abusif de celle-ci. Une somme forfaitaire ne pouvant excéder celle correspondant à la reproduction des documents vous sera facturée suite à votre demande. Concernant les droits de rectification et de suppression : les conditions préalables sont identiques à celles concernant le droit d’accès.

Site Internet
AMP Networks à LYON
www.amp-networks.com


Hébergement
OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
2 rue Kellermann - 59100 Roubaix
France


Service clients

Le service client de www.minirev-collections.com est joignable par voie électronique (courriel) à l’adresse contact@minirev-collections.com ou par téléphone au +33 (0)5 33 13 00 05 aux horaires suivants : du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h30 à 17h30). Compte tenu du grand nombre d’appels reçus, les demandes sont classées et traitées par ordre de priorité. Ainsi, un appel non urgent est traité dans un délai maximum de 48h ouvrables.

Contact

Pour toute demande de renseignement ou pour exercer vos droits d’accès, contactez-nous à l’adresse : contact@minirev-collections.com